Règlement intérieur

Objet et champ d’application

À qui s’applique ce règlement et dans quels lieux.

Hygiène et sécurité

Consignes d’incendie, d’hygiène, d’accès aux locaux.

Discipline

Horaires, absences et retards, comportement, usage du matériel.

Sanctions et procédure disciplinaire

La nature des sanctions et les garanties de procédure : convocation, entretien, notification.

Représentation des stagiaires

Pour les formations de plus de cinq cents heures, l’élection des délégués.

Publicité du règlement

Comment le règlement est porté à la connaissance de chacun.